Étiqueté : droit

27 septembre – La protection des forêts à l’heure des défis environnementaux : droit international, droit européen, droits nationaux

Ce colloque, organisé par l’Institut de droit public, sciences politiques et sociales, rappelle que la forêt est le premier bien immobilier en surface. La forêt porte également les enjeux environnementaux d’aujourd’hui et de demain. Gaëlle Audrain-Demey y a présenté ses travaux.

24 novembre – journée d’étude Politique(s) fiscale(s) dans l’espace francophone : étude pluridisciplinaire

Lors de cette journée d’étude pluridisciplinaire organisée par les jeunes chercheurs de l’IFG de Nancy et de l’IRENEE (université de Lorraine), Jennyfer Pilotin est intervenue sur le thème de l’octroi de mer. Cette communication a donné lieu à une publication dans la Revue de droit fiscal.

Département Droit : publications d’octobre 2022

Dictionnaire du changement climatique, Études en l’honneur du professeur Iacyr de Aguilar Vieira, Droit & Patrimoine, Actualité juridique du droit immobilier : tels sont les ouvrages et revues auquels ont respectivement contribué Gaëlle Audrain-Demey, Stanislas Barry, Jennyfer Pilotin et Fernanda Sabrinni-Chatelard.

Le secret en matière fiscale

Jennyfer Pilotin, enseignante-chercheuse au sein du département Droit, publie aux éditions L’Harmattan, collection « Finances publiques », l’ouvrage Le secret en matière fiscale, à partir de sa thèse de doctorat.

La pérennité des preuves blockchain et ses implications dans le domaine de la propriété intellectuelle

Fernanda Sabrinni-Chatelard a coécrit, avec Erika Dewald et Laurence Joly, l’article « La pérennité des preuves blockchain et ses implications dans le domaine de la propriété intellectuelle », publié dans la revue Technologie et innovation. Cette publication fait suite aux travaux issus du livre blanc Blockchain & immobilier : le smart bail, sous la direction de Cathy Zadra-Veil.

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