Publication – Blockchain & immobilier : le smart bail

Sous la direction de Cathy Zadra-Veil, enseignante-chercheuse au sein du Groupe ESPI, le laboratoire ESPI2R et ses partenaires publient le Livre blanc Blockchain & immobilier : le smart bail. L’objectif commun du consortium était de croiser les visions des partenaires grâce à une approche innovante, comme celle du Living Lab : faire un état de l’art des connaissances, construire un savoir collectif, prototyper pour convaincre et itérer la démarche.

Ce Livre blanc propose :
• une synthèse pédagogique, illustrée d’exemples internationaux en matière immobilière, pour mieux comprendre la technologie de la blockchain et son utilisation pour les smart contracts* ;
• une enquête sur la perception que les professionnels de l’immobilier ont de la blockchain, dont l’analyse permet de dessiner une cartographie inédite des pratiques dans ce secteur ;
• un Proof of Concept du smart bail, bail automatisé et enregistré sur la blockchain. Cette solution vise à faciliter le quotidien des bailleurs en simplifiant l’ensemble du processus.

L’utilisation de la blockchain, technique d’enregistrement des données de façon vérifiable et infalsifiable, s’est développée depuis plusieurs années dans le monde de la finance. Graduellement, son usage se répand vers d’autres métiers, dont ceux, en particulier, de l’immobilier. Ces derniers sont marqués par des flux financiers très importants et par l’échange de multiples documents indispensables aux transactions immobilières. La blockchain semble être le moyen d’apporter davantage de transparence, de traçabilité, de simplification et d’automatisation des contrats avec une forme décentralisée et distribuée des opérations.

Dans ce contexte, en mai 2020, l’équipe du laboratoire ESPI2R − rattaché au Groupe ESPI, l’École supérieure des professions immobilières −, en liaison avec LPA-CGR avocats, Olarchy, Mata Capital, La Fabrique du Futur, Kapalt et l’Escola superior de actividades imobiliárias (ESAI) ainsi qu’en collaboration avec des professionnels et des étudiants, a décidé d’initier un groupe de travail sur l’utilisation de la blockchain dans l’immobilier. Le résultat attendu de ce travail est matérialisé à travers ce Livre blanc et une première maquette d’implémentation du smart bail.

Le groupe de travail a établi un questionnaire afin de mesurer, au travers de cette enquête auprès de l’ensemble des professionnels de l’immobilier, l’usage de la blockchain et la perception des acteurs de ce nouvel outil dans ce secteur ainsi que les réticences possibles envers sa pratique. Le Livre blanc analyse les résultats de cette enquête, diffusée aux professionnels, et en tire une cartographie des pratiques d’usage de la blockchain dans l’immobilier ainsi que des freins multidimensionnels identifiés.

Le prototype, appliqué au contrat de bail en immobilier, ou smart bail, permet de suivre l’exécution de ce contrat réalisée de bout en bout sur la blockchain et d’apprécier les conditions de son déploiement ultérieur auprès des professionnels.

Ainsi, le laboratoire ESPI2R et ses partenaires ont présenté le jeudi 14 octobre les premiers résultats de leurs recherches autour d’une table ronde.

** Un smart contract est « un programme informatique qui fluidifie l’exécution d’un contrat grâce à la blockchain. Dès lors, la confiance et la transparence qu’offrent cette dernière peuvent être mises au service de l’ensemble du secteur immobilier » (p. 28 du Livre blanc).

** Youness Garah, Jérôme Tixier, Valentin Blanc.

Consulter le Livre blanc sur le site du Groupe ESPI

Image de couverture : © Shutterstock.

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